Permis de construire – Logements
Les Coteaux Du Mont Pilon
07621215M0015
Annulé
le 18 janvier 2016
1 logement
93 m² habitables
735 m² terrain
Darnetal (76160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Darnetal (76212)
- Adresse
-
Les Coteaux Du Mont Pilon
Lieu-dit : LOT N_8
76160 Darnetal - Parcelle(s)
-
AB 10
AB 22
AB 23 - Superficie terrain
- 735 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PRESTIGE IMMO 76
- SIREN
- 529899833,0
- SIRET
- 52989983300014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76520 Montmain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL