Permis de construire – Logements
14 Route De Rouen
07621219M0018
Annulé
le 02 décembre 2019
3 logements
166 m² habitables
431 m² terrain
Darnetal (76160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Darnetal (76212)
- Adresse
-
14 Route De Rouen
76160 Darnetal - Parcelle(s)
- AS 282
- Superficie terrain
- 431 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CARNOT
- SIREN
- 381673961,0
- SIRET
- 38167396100011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76160 Darnetal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 166 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL