Permis de construire – Logements
11BIS Hamea Quenville
07623013R0003
Commencé
le 06 septembre 2013
1 logement
2 050 m² terrain
Elbeuf-Sur-Andelle (76780)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
06 septembre 2013
3
Ouverture chantier
04 novembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Elbeuf-Sur-Andelle (76230)
- Adresse
-
11BIS Hamea Quenville
76780 Elbeuf-Sur-Andelle - Parcelle(s)
- A 241
- Superficie terrain
- 2 050 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MAX
- SIREN
- 433524428,0
- SIRET
- 43352442800011,0
- Adresse
- 77750 Orly-Sur-Morin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 187 | — | — |
| Locaux | 187 | — | — | — | 187 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL