Permis de construire – Logements
Impasse Du Mont Vallot
0762311300009
Commencé
le 07 octobre 2013
6 logements
331 m² habitables
12 533 m² terrain
Elbeuf
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 octobre 2013
3
Ouverture chantier
22 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Elbeuf (76231)
- Adresse
-
Impasse Du Mont Vallot
None Elbeuf - Parcelle(s)
- AI 161
- Superficie terrain
- 12 533 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV SOPPIM ARTHUR
- SIREN
- 532948809,0
- SIRET
- 53294880900019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 35092 Rennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 331 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL