Permis de construire – Logements
Impasse Des Paturages
07623822C0016
Terminé
le 14 décembre 2022
1 logement
123 m² habitables
904 m² terrain
Epouville (76133)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
14 décembre 2022
3
Ouverture chantier
23 août 2023
4
Achèvement
09 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Epouville (76238)
- Adresse
-
Impasse Des Paturages
76133 Epouville - Parcelle(s)
- A 1119
- Superficie terrain
- 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RCMJ
- SIREN
- 890677016,0
- SIRET
- 89067701600010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76133 Epouville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL