Permis de construire – Logements
Rue De La Cour Souveraine
07625819L0024
Terminé
le 28 novembre 2019
1 logement
183 m² habitables
Terres De Caux (76640)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 novembre 2019
3
Ouverture chantier
09 novembre 2020
4
Achèvement
07 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Terres De Caux (76258)
- Adresse
-
Rue De La Cour Souveraine
Lieu-dit : FAUVILLE EN CAUX
76640 Terres De Caux - Parcelle(s)
- AH 180
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76560 Doudeville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 183 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL