Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Clos Du Be
07625823L0013
Terminé
le 10 juillet 2023
1 logement
87 m² habitables
448 m² terrain
Terres-De-Caux (76640)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 juillet 2023
3
Ouverture chantier
11 septembre 2023
4
Achèvement
13 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Terres-De-Caux (76258)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Clos Du Be
Lieu-dit : SAINTE MARGUERITE SUR FAUVILLE
76640 Terres-De-Caux - Parcelle(s)
- ZB 140
- Superficie terrain
- 448 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76640 Terres-De-Caux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL