Permis de construire – Logements
401 Che De La Houppeliere
0762692500002
Autorisé
le 06 novembre 2025
1 logement
8 090 m² terrain
Fontaine-En-Bray (76440)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 novembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Fontaine-En-Bray (76269)
- Adresse
-
401 Che De La Houppeliere
76440 Fontaine-En-Bray - Parcelle(s)
- AD 106
- Superficie terrain
- 8 090 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA HOUPPELIERE
- SIREN
- 884021098,0
- SIRET
- 88402109800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76190 Hautot St Sulpice
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 46 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL