Permis de construire – Logements
Fontaine-Le-Bourg
07627114P0014
Terminé
le 13 avril 2015
1 logement
3 009 m² terrain
Fontaine-Le-Bourg (76690)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 avril 2015
3
Ouverture chantier
13 juin 2015
4
Achèvement
14 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Fontaine-Le-Bourg (76271)
- Adresse
-
Lieu-dit : TALVANNE
76690 Fontaine-Le-Bourg - Parcelle(s)
- 0C 367
- Superficie terrain
- 3 009 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76690 La Houssaye-Beranger
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 382 | — | — |
| Locaux | 615 | — | — | 233 | 382 |
| Agriculture | — | 382 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL