Permis de construire – Logements
Rue Du Mont Grimont
07627116M0020
Terminé
le 15 décembre 2016
1 logement
1 121 m² terrain
Fontaine Le Bourg (76690)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 décembre 2016
3
Ouverture chantier
03 avril 2017
4
Achèvement
14 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Fontaine Le Bourg (76271)
- Adresse
-
Rue Du Mont Grimont
76690 Fontaine Le Bourg - Parcelle(s)
- D 1149
- Superficie terrain
- 1 121 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76690 Fontaine Le Bourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 53 | — | — |
| Locaux | 114 | — | — | — | 53 |
| Service public | — | 53 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL