Permis de construire – Logements
Lot 9 Lotissement ""Le Moul
07627316M0003
Commencé
le 09 septembre 2016
1 logement
133 m² habitables
945 m² terrain
Fontaine Sous Preaux (76160)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 septembre 2016
3
Ouverture chantier
03 mai 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Fontaine Sous Preaux (76273)
- Adresse
-
Lot 9 Lotissement ""Le Moul
76160 Fontaine Sous Preaux - Parcelle(s)
- AE 127
- Superficie terrain
- 945 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76160 Saint Jacques Sur Darnetal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 133 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL