Permis de construire – Logements
Zac Le Nerval - Lot 116
07627514C0026
Terminé
le 05 novembre 2014
8 logements
842 m² habitables
2 292 m² terrain
Fontenay (76290)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
05 novembre 2014
3
Ouverture chantier
07 mai 2015
4
Achèvement
15 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Fontenay (76275)
- Adresse
-
Zac Le Nerval - Lot 116
76290 Fontenay - Parcelle(s)
- ZD 181
- Superficie terrain
- 2 292 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT DE LA SEINE
- SIREN
- 338244239,0
- SIRET
- 33824423900111,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76430 Saint-Romain-De-Colbosc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T5
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 842 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL