Permis de construire – Logements
13 Rue Des Rouges Gorges
07627515C0017
Terminé
le 12 août 2015
1 logement
93 m² habitables
Fontenay (76290)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 août 2015
3
Ouverture chantier
12 novembre 2015
4
Achèvement
07 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Fontenay (76275)
- Adresse
-
13 Rue Des Rouges Gorges
Lieu-dit : ZAC LE NERVAL
76290 Fontenay - Parcelle(s)
- ZD 242
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76600 Le Havre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL