Permis de construire – Logements
10 Rue Du Caule
07627815B0002
Terminé
le 04 septembre 2015
5 logements
322 m² habitables
3 079 m² terrain
Foucarmont (76340)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 septembre 2015
3
Ouverture chantier
25 juillet 2016
4
Achèvement
13 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Foucarmont (76278)
- Adresse
-
10 Rue Du Caule
76340 Foucarmont - Parcelle(s)
- B 759
- Superficie terrain
- 3 079 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
- SIREN
- 781107446,0
- SIRET
- 78110744600028,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 76040 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 322 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL