Permis de construire – Logements
13 Route De Fontaineval
07628117L0007
Terminé
le 05 décembre 2017
1 logement
95 m² habitables
1 566 m² terrain
La Frenaye (76170)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 décembre 2017
3
Ouverture chantier
12 avril 2018
4
Achèvement
07 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- La Frenaye (76281)
- Adresse
-
13 Route De Fontaineval
76170 La Frenaye - Parcelle(s)
- C 389
- Superficie terrain
- 1 566 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76330 Port Jerome Sur Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL