Permis de construire – Logements
38 Rue De Pont De L'Arche
07628221M0016
Commencé
le 22 mars 2022
1 logement
139 m² habitables
3 160 m² terrain
Freneuse (76410)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 mars 2022
3
Ouverture chantier
01 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Freneuse (76282)
- Adresse
-
38 Rue De Pont De L'Arche
76410 Freneuse - Parcelle(s)
- AL 180
- Superficie terrain
- 3 160 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ART IMMO
- SIREN
- 823812920,0
- SIRET
- 82381292000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76410 Sotteville Sous Le Val
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 228 | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL