Permis de construire – Logements
345 Chemin Du Val
07628716M0023
Autorisé
le 20 décembre 2016
2 logements
23 017 m² terrain
Fresquiennes (76570)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Fresquiennes (76287)
- Adresse
-
345 Chemin Du Val
76570 Fresquiennes - Parcelle(s)
-
BB 54
ZH 92
ZH 94 - Superficie terrain
- 23 017 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA TANIERE
- SIREN
- 813888898,0
- SIRET
- 81388889800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76570 Fresquiennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 95 | — | — |
| Locaux | 95 | — | — | — | 95 |
| Agriculture | — | 95 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL