Permis de construire – Logements
Le Bourg
0762911900003
Terminé
le 26 septembre 2019
20 logements
1 366 m² habitables
8 283 m² terrain
Froberville (76400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 septembre 2019
3
Ouverture chantier
16 juillet 2020
4
Achèvement
30 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Froberville (76291)
- Adresse
-
Le Bourg
76400 Froberville - Parcelle(s)
- A 1279
- Superficie terrain
- 8 283 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE
- SIREN
- 346050024,0
- SIRET
- 34605002400063,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 76400 Fecamp
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- 20
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 20
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 20
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 366 | — | — | — |
| Locaux | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL