Permis de construire – Logements
14 16 Et 16 Bis Rue Past
07642916M0009
Terminé
le 10 août 2016
59 logements
4 617 m² habitables
4 414 m² terrain
Le Mesnil Esnard (76240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 août 2016
3
Ouverture chantier
06 novembre 2018
4
Achèvement
28 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Mesnil Esnard (76429)
- Adresse
-
14 16 Et 16 Bis Rue Past
76240 Le Mesnil Esnard - Parcelle(s)
-
AO 37
AO 38
AO 171 - Superficie terrain
- 4 414 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV MESNIL ESNARD - RUE PASTEUR
- SIREN
- 824260251,0
- SIRET
- 82426025100015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 76230 Isneauville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 59
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 59
- Collectifs hors résidence
- 59
Répartition par pièces
- T2
- 21
- T3
- 24
- T4
- 12
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 532 | 4 617 | — | 532 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL