Permis de construire – Logements
78 Rue Pasteur
07642916M0022
Commencé
le 16 janvier 2017
2 logements
308 m² terrain
Le Mesnil Esnard (76240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 janvier 2017
3
Ouverture chantier
08 avril 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Mesnil Esnard (76429)
- Adresse
-
78 Rue Pasteur
76240 Le Mesnil Esnard - Parcelle(s)
- AS 221
- Superficie terrain
- 308 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA D'HLM LOGISEINE
- SIREN
- 640500237,0
- SIRET
- 64050023700022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 76135 Mont Saint Aignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | — | 90 | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL