Permis de construire – Logements
15 Rue De Franqueville
07642916M0024
Commencé
le 14 décembre 2016
3 logements
262 m² habitables
1 051 m² terrain
Le Mesnil Esnard (76240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
14 décembre 2016
3
Ouverture chantier
10 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Mesnil Esnard (76429)
- Adresse
-
15 Rue De Franqueville
76240 Le Mesnil Esnard - Parcelle(s)
- AD 110
- Superficie terrain
- 1 051 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LEBATHI
- SIREN
- 751342726,0
- SIRET
- 75134272600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76230 Isneauville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 | 262 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL