Permis de construire – Logements
9040 Chemi Des Perets
07642916M0036
Terminé
le 04 avril 2017
97 logements
6 827 m² habitables
Le Mesnil Esnard (76240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 avril 2017
3
Ouverture chantier
22 mars 2018
4
Achèvement
21 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Mesnil Esnard (76429)
- Adresse
-
9040 Chemi Des Perets
76240 Le Mesnil Esnard - Parcelle(s)
- AR 159
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PIERRE DE SEINE MESNIL ESNARD
- SIREN
- 823960281,0
- SIRET
- 82396028100033,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 97
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 97
- Collectifs hors résidence
- 97
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 29
- T3
- 45
- T4
- 22
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 44
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 299 | 6 827 | — | 299 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL