Permis de construire – Logements
6 Rue De L'Eglise
07642924O0004
Autorisé
le 22 mars 2024
1 logement
190 m² habitables
811 m² terrain
Le Mesnil-Esnard (76240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Mesnil-Esnard (76429)
- Adresse
-
6 Rue De L'Eglise
76240 Le Mesnil-Esnard - Parcelle(s)
- AC 230
- Superficie terrain
- 811 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACDR
- SIREN
- 921935086,0
- SIRET
- 92193508600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76570 Fresquiennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 190 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL