Permis de construire – Logements
Lotissement Le Domaine Du
07644319B0001
Terminé
le 18 avril 2019
1 logement
102 m² habitables
14 227 m² terrain
Mont Cauvaire (76690)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 avril 2019
3
Ouverture chantier
11 octobre 2019
4
Achèvement
02 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Mont Cauvaire (76443)
- Adresse
-
Lotissement Le Domaine Du
76690 Mont Cauvaire - Parcelle(s)
-
C 248
C 247
C 66 - Superficie terrain
- 14 227 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76690 Fontaine Le Bourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 102 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL