Permis de construire – Logements
5 CaãÂTe Pierreuse
0764511400003
Terminé
le 25 mars 2014
1 logement
123 m² habitables
623 m² terrain
Mont-Saint-Aignan (76130)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 mars 2014
3
Ouverture chantier
23 avril 2014
4
Achèvement
15 mars 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451)
- Adresse
-
5 CaãÂTe Pierreuse
76130 Mont-Saint-Aignan - Parcelle(s)
- AI 250
- Superficie terrain
- 623 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 7623 Bois Guillaume
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 98 | 123 | — | 98 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL