Permis de construire – Logements
16 A Rue Des Deux Bois
0764511700003
Terminé
le 28 mars 2017
4 logements
353 m² habitables
Mont-Saint-Aignan (76130)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
28 mars 2017
3
Ouverture chantier
29 septembre 2017
4
Achèvement
18 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451)
- Adresse
-
16 A Rue Des Deux Bois
76130 Mont-Saint-Aignan - Parcelle(s)
- AW 252
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES DOBBELAERE
- SIREN
- 494254162,0
- SIRET
- 49425416200022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 353 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL