Permis de construire – Logements
37 Rue Louis Pasteur
0764511900060
Commencé
le 11 février 2020
5 logements
221 m² habitables
751 m² terrain
Mont-Saint-Aignan (76130)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 février 2020
3
Ouverture chantier
01 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451)
- Adresse
-
37 Rue Louis Pasteur
76130 Mont-Saint-Aignan - Parcelle(s)
- AB 85
- Superficie terrain
- 751 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COJE
- SIREN
- 515143758,0
- SIRET
- 51514375800024,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 303 | 221 | — | 92 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL