Permis de construire – Logements
Le Clos Du Moulin Lot 21
07645322B0012
Terminé
le 05 décembre 2022
1 logement
138 m² habitables
497 m² terrain
Morgny-La-Pommeraye (76750)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 décembre 2022
3
Ouverture chantier
20 décembre 2022
4
Achèvement
15 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Morgny-La-Pommeraye (76453)
- Adresse
-
Le Clos Du Moulin Lot 21
76750 Morgny-La-Pommeraye - Parcelle(s)
- D 303
- Superficie terrain
- 497 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HEUDE-PESQUET
- SIREN
- 914870837,0
- SIRET
- 91487083700012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76750 Bierville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 138 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL