Permis de construire – Logements
698 Rue De La Pommeraye
07645323B0009
Commencé
le 26 octobre 2023
1 logement
162 m² habitables
1 737 m² terrain
Morgny-La-Pommeraye (76750)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
26 octobre 2023
3
Ouverture chantier
15 janvier 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Morgny-La-Pommeraye (76453)
- Adresse
-
698 Rue De La Pommeraye
Lieu-dit : LOT A
76750 Morgny-La-Pommeraye - Parcelle(s)
-
AC 366
AC 373 - Superficie terrain
- 1 737 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76130 Mont-Saint-Aignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 162 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL