Permis de construire – Logements
2-4 Rue Des Erables
07645323B0011
Commencé
le 26 octobre 2023
2 logements
233 m² habitables
560 m² terrain
Morgny-La-Pommeraye (76750)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
26 octobre 2023
3
Ouverture chantier
13 mai 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Morgny-La-Pommeraye (76453)
- Adresse
-
2-4 Rue Des Erables
Lieu-dit : CLOS DU MOULIN
76750 Morgny-La-Pommeraye - Parcelle(s)
-
D 310
D 311 - Superficie terrain
- 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES
- SIREN
- 338244239,0
- SIRET
- 33824423900111,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76430 Saint-Romain-De-Colbosc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 233 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL