Permis de construire – Logements
Chem Du Chateau
07645421D0001
Terminé
le 06 mai 2021
1 logement
108 m² habitables
1 000 m² terrain
Mortemer (76270)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 mai 2021
3
Ouverture chantier
14 septembre 2021
4
Achèvement
09 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Mortemer (76454)
- Adresse
-
Chem Du Chateau
76270 Mortemer - Parcelle(s)
- AC 227
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76270 Neufchatel-En-Bray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL