Permis de construire – Logements
Chem Rural N 9
07645816D0002
Autorisé
le 29 août 2016
1 logement
210 m² habitables
938 520 m² terrain
Muchedent (76590)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Muchedent (76458)
- Adresse
-
Chem Rural N 9
Lieu-dit : LE FERME DU PUBEL
76590 Muchedent - Parcelle(s)
-
A 1
A 2
A 4 - Superficie terrain
- 938 520 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL LA BISONNERIE
- SIREN
- 352716468,0
- SIRET
- 35271646800017,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 76590 Muchedent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 210 | — | — | — |
| Locaux | — | 959 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL