Permis de construire – Logements
Nointot
07646813L0007
Commencé
le 13 mars 2014
5 logements
356 m² habitables
1 677 m² terrain
Nointot (76210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 mars 2014
3
Ouverture chantier
15 septembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Nointot (76468)
- Adresse
-
Lieu-dit : 1 RAÃÂSIDENCE DES PRAÃÂS
76210 Nointot - Parcelle(s)
- ZD 59
- Superficie terrain
- 1 677 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE NOINTOT
- SIREN
- 217604685,0
- SIRET
- 21760468500016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 76210 Nointot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 5
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 356 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL