Permis de construire – Logements
35 Rue Johannes Kepler
07647518M0013
Autorisé
le 13 septembre 2018
2 logements
220 m² habitables
800 m² terrain
Franqueville Saint Pierre (76520)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Franqueville Saint Pierre (76475)
- Adresse
-
35 Rue Johannes Kepler
76520 Franqueville Saint Pierre - Parcelle(s)
- AL 247
- Superficie terrain
- 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- T.C.I. AMENAGEMENTS
- SIREN
- 480877893,0
- SIRET
- 48087789300028,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76230 Bois-Guillaume
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 220 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL