Permis de construire – Logements
Notre-Dame-De-Gravenchon
07647614L0055
Commencé
le 17 décembre 2014
12 logements
1 007 m² habitables
2 481 m² terrain
Notre-Dame-De-Gravenchon (76330)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 décembre 2014
3
Ouverture chantier
28 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Notre-Dame-De-Gravenchon (76476)
- Adresse
-
Lieu-dit : ZAC DU BOSQUET REINE - PHASE 6C - LOT
76330 Notre-Dame-De-Gravenchon - Parcelle(s)
-
B 402
B 312
B 311 - Superficie terrain
- 2 481 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROPRIETE FAMILIALE DE NORMANDIE
- SIREN
- 356500470,0
- SIRET
- 35650047000030,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 76051 Le Havre Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 007 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL