Permis de construire – Logements
Zac Du Bosquet Reine - Lot
07647616L0039
Terminé
le 14 novembre 2016
4 logements
308 m² habitables
861 m² terrain
Notre-Dame-De-Gravenchon (76330)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
14 novembre 2016
3
Ouverture chantier
09 mars 2017
4
Achèvement
10 juillet 2018
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Notre-Dame-De-Gravenchon (76476)
- Adresse
-
Zac Du Bosquet Reine - Lot
76330 Notre-Dame-De-Gravenchon - Parcelle(s)
- B 2060
- Superficie terrain
- 861 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76330 Notre-Dame-De-Gravenchon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 308 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL