Permis de construire – Logements
9001 Rue Charles Despeaux
07647623L0013
Autorisé
le 23 février 2023
1 logement
1 795 m² terrain
Port Jerome Sur Seine (76330)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
23 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Port Jerome Sur Seine (76476)
- Adresse
-
9001 Rue Charles Despeaux
Lieu-dit : NOTRE DAME DE GRAVENCHON
76330 Port Jerome Sur Seine - Parcelle(s)
- AA 222
- Superficie terrain
- 1 795 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76330 Port Jerome Sur Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 85 | — | — |
| Locaux | 85 | — | — | — | 85 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL