Permis de construire – Logements
Avenue De La Fraternite
0764841500007
Commencé
le 22 avril 2015
30 logements
2 960 m² habitables
Oissel Sur Seine (76350)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 avril 2015
3
Ouverture chantier
31 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Oissel Sur Seine (76484)
- Adresse
-
Avenue De La Fraternite
76350 Oissel Sur Seine - Parcelle(s)
-
AB 962
AB 953 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC IMMOB ECONOMIE MIXTE OISSEL REGION
- SIREN
- 580502615,0
- SIRET
- 58050261500041,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 76350 Oissel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 30
- Logements individuels
- 30
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 30
Répartition par pièces
- T3
- 9
- T4
- 18
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 960 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL