Permis de construire – Logements
Rue Dehais
0764841500032
Autorisé
le 02 mars 2016
2 logements
168 m² habitables
1 556 m² terrain
Oissel Sur Seine (76350)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Oissel Sur Seine (76484)
- Adresse
-
Rue Dehais
76350 Oissel Sur Seine - Parcelle(s)
- AI 1270
- Superficie terrain
- 1 556 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE BEL OISSEL
- SIREN
- 799328026,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 78960 Voisins Le Bretonneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 168 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL