Permis de construire – Logements
Place Des Mornons
07648417O0029
Terminé
le 08 mars 2018
3 logements
311 m² habitables
869 m² terrain
Oissel Sur Seine (76350)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 mars 2018
3
Ouverture chantier
01 juillet 2018
4
Achèvement
30 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Oissel Sur Seine (76484)
- Adresse
-
Place Des Mornons
76350 Oissel Sur Seine - Parcelle(s)
- AI 652
- Superficie terrain
- 869 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 2TJ
- SIREN
- 832322333,0
- SIRET
- 83232233300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27370 Amfreville Saint Amand Des Haute
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 311 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL