Permis de construire – Logements
Av. Du Gal De Gaulle
07648419O0011
Terminé
le 03 janvier 2020
11 logements
1 572 m² habitables
Oissel Sur Seine (76350)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 janvier 2020
3
Ouverture chantier
10 avril 2020
4
Achèvement
16 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Oissel Sur Seine (76484)
- Adresse
-
Av. Du Gal De Gaulle
76350 Oissel Sur Seine - Parcelle(s)
-
AN 663
AN 662
AN 430 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SASU IDF
- SIREN
- 817440514,0
- SIRET
- 81744051400021,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76410 Tourville La Riviere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T5
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 572 | — | — | — |
| Locaux | 363 | — | — | 363 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL