Permis de construire – Logements
Rue Jean-Jacques Rousseau
07648420O0013
Commencé
le 18 décembre 2020
25 logements
1 621 m² habitables
7 520 m² terrain
Oissel Sur Seine (76350)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 décembre 2020
3
Ouverture chantier
06 décembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Oissel Sur Seine (76484)
- Adresse
-
Rue Jean-Jacques Rousseau
76350 Oissel Sur Seine - Parcelle(s)
-
AI 1269
AI 1097
AI 616 - Superficie terrain
- 7 520 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CGM
- SIREN
- 841098718,0
- SIRET
- 84109871800015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 27370 Amfreville-La-Campagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 25
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 13
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 8
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 234 | 1 621 | — | 234 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL