Permis de construire – Logements
10 Rue Jean-Jacques Rousseau
07648421O0042
Terminé
le 01 février 2022
1 logement
161 m² habitables
Oissel Sur Seine (76350)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 février 2022
3
Ouverture chantier
03 mai 2022
4
Achèvement
11 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Oissel Sur Seine (76484)
- Adresse
-
10 Rue Jean-Jacques Rousseau
76350 Oissel Sur Seine - Parcelle(s)
- AI 258
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALG 2
- SIREN
- 830834768,0
- SIRET
- 83083476800038,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 27120 Jouy-Sur-Eure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 161 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL