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Permis de construire – Logements

1 Rue Gustave Fouache

07648423O0036
Annulé
le 25 octobre 2023
41 logements 2 112 m² habitables Oissel (76350)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 octobre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Normandie
Département
Seine-Maritime (76)
Commune
Oissel (76484)
Adresse
1 Rue Gustave Fouache
76350 Oissel
Parcelle(s)
AM 116
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
ARCONANCE
SIREN
504871393,0
SIRET
50487139300030,0
Code APE
68.10Z
Code juridique
5499,0
Adresse
76000 Rouen
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
41
Logements individuels
1
Logements collectifs
40
Individuels groupés
1
Collectifs hors résidence
40

Répartition par pièces

T1
1
T2
27
T3
12
T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 320 2 112

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2023
Dernière mise à jour
Octobre 2023

Données issues de la base SITADEL