Permis de construire – Logements
Impasse Du Soleil
07648423O0058
Terminé
le 17 janvier 2024
6 logements
398 m² habitables
Oissel (76350)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 janvier 2024
3
Ouverture chantier
14 octobre 2024
4
Achèvement
13 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Oissel (76484)
- Adresse
-
Impasse Du Soleil
76350 Oissel - Parcelle(s)
-
AI 674
AI 675
AI 676 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
- SIREN
- 781107446,0
- SIRET
- 78110744600069,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 76040 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 398 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL