Permis de construire – Logements
Pl Jean Lepicard
07649024D0009
Terminé
le 14 juin 2024
2 logements
58 m² habitables
572 m² terrain
Ourville-En-Caux (76450)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 juin 2024
3
Ouverture chantier
14 octobre 2024
4
Achèvement
31 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Ourville-En-Caux (76490)
- Adresse
-
Pl Jean Lepicard
76450 Ourville-En-Caux - Parcelle(s)
- AB 395
- Superficie terrain
- 572 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'OURVILLE EN CAUX
- SIREN
- 217604909,0
- SIRET
- 21760490900010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 76450 Ourville-En-Caux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 58 | — | — | — |
| Locaux | 119 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL