Permis de construire – Logements
812 Rte Du Bout Fleuri
07649312D0005
Terminé
le 11 février 2013
1 logement
4 485 m² terrain
Paluel (76450)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 février 2013
3
Ouverture chantier
15 février 2013
4
Achèvement
22 février 2014
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Paluel (76493)
- Adresse
-
812 Rte Du Bout Fleuri
Lieu-dit : HAMEAU DE BERTHEAUVILLE
76450 Paluel - Parcelle(s)
- B 1130
- Superficie terrain
- 4 485 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76450 Paluel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 17 | — | 17 | — | 17 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL