Permis de construire – Logements
Route De Femmare
07649313D0003
Commencé
le 13 novembre 2013
1 logement
15 m² habitables
14 926 m² terrain
Paluel (76450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 novembre 2013
3
Ouverture chantier
01 avril 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Paluel (76493)
- Adresse
-
Route De Femmare
Lieu-dit : HAMEAU DE JANVILLE
76450 Paluel - Parcelle(s)
- 0B 857
- Superficie terrain
- 14 926 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76450 Paluel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 277 | 15 | 138 | — | — |
| Locaux | 138 | — | — | — | 138 |
| Agriculture | — | 138 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL