Permis de construire – Logements
Rue Martial Spinneweber
07649817R0025
Terminé
le 12 février 2018
4 logements
357 m² habitables
Petit-Quevilly (76140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 février 2018
3
Ouverture chantier
09 octobre 2019
4
Achèvement
15 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Petit-Quevilly (76498)
- Adresse
-
Rue Martial Spinneweber
76140 Petit-Quevilly - Parcelle(s)
-
AY 168
AY 34
AY 38 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
- SIREN
- 570504381,0
- SIRET
- 57050438100056,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 76140 Petit-Quevilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 357 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL