Permis de construire – Logements
12 Boulevard Charles De Gaull
07649817R0027
Annulé
le 22 février 2018
2 logements
77 m² habitables
240 m² terrain
Petit-Quevilly (76140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Petit-Quevilly (76498)
- Adresse
-
12 Boulevard Charles De Gaull
76140 Petit-Quevilly - Parcelle(s)
- AB 334
- Superficie terrain
- 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BABERY
- SIREN
- 514380724,0
- SIRET
- 51438072400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76140 Petit-Quevilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 77 | — | — | — |
| Locaux | 305 | — | — | 88 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL